Archive pour le mot-clef ‘Internet’

Le recours contre Hadopi peu convaincant selon certains

Mercredi 27 mai 2009

Le titre parle de lui-même. En effet, un article des Echos du 26 mai 2009, relatant une rencontre avec Thierry Dor, avocat associé chez Gide Loyrette Nouel et spécialisé dans les nouvelles technologies, est éloquent.

Selon l’avocat, les arguments présentés par les partis de gauche ne sont pas pertinents. En effet, il récuse les points sensibles du recours avec des réponses simples, à la limite de l’évidence. On sent la patte de l’expert, qui considère que le seul vrai problème soulevé est la quantité de données personnelles que pourra conserver la Haute Autorité DOPI pour effectuer efficacement son travail.

La liberté d’Internet bafouée par la coupure du Web? Ah, mais l’internaute trouvera bien un autre moyen de surfer. Un innocent qui prend cher pour les autres, pirates de surcroît? Ah, mais c’est le défaut de surveillance qui est puni. De plus, la HADOPI pourra demander à l’internaute de placer un mouchard sur son PC, au lieu de couper sa connexion Internet. Couper le Web, preuve d’injustice? Ah, mais il y aura déjà eu plusieurs avertissements antérieurs, qui amèneront l’internaute à réfléchir sur ses actes. Une valeur pédagogique, qu’il dit… L’internaute doit quand même payer son contrat à son Fournisseur d’Accès Internet? Oui, car le contrat lie les parties, et le manquement incombe à l’internaute, d’où continuation du paiement malgré la coupure.

La liberté tout court? Ah, mais regardez ce qui s’est passé pour les radars automatiques. Le Conseil Constitutionnel n’avait pas trouvé ces appareils très dérangeants… Probable qu’il ne fasse de même avec la HADOPI

Personnellement, je sais pas pourquoi, après avoir lu ça, je le sens pas, ce recours…

Recours contre Hapodi déposé au Conseil Constitutionnel

Jeudi 21 mai 2009

Les partis de Gauche socialiste, vert et communiste ont déposé un recours contre la loi nouvellement votée Hadopi. A la charge maintenant au Conseil Constitutionnel de trancher dans un délai d’un mois maximum.

Onze points ont été présentés au Conseil Constitutionnel, mais ce dernier peut étudier d’autres parties du texte si il le juge opportun (article de pcimpact sur ces onze points), car c’est l’intégralité du texte de loi Hadopi qui est saisi par le Conseil (la saisine étant en effet « pleine et entière » : on ne peut pas donner une partie de loi à l’étude).

Le Conseil Constitutionnel va donc examiner le texte Hadopi et déterminer si cette loi est conforme aux textes fondateurs (Constitution de 1958, préambule de la Constitution de 1946, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et Principes fondamentaux reconnus par les lois de la République). En effet toute loi doit se conformer à ces textes sans exception.

Ainsi, le Conseil a le pouvoir d’émettre des réserves sur un ou plusieurs points, d’en supprimer tout ou partie voire même de supprimer l’intégralité du texte de loi dans les cas extrêmes. De plus, il peut décider d’une interprétation d’un article si plusieurs lectures sont possibles ou si le sujet est sensible. Cette interprétation servira alors de référence indiscutable.

Pour conclure, le Conseil Constitutionnel peut également consulter des avis experts extérieurs pour analyse du texte de loi comme des critiques adressées (par la CNIL et le Conseil d’Etat notamment). De plus, toute personne peut présenter des arguments au Conseil, qui ne seront pas exposés mais qui peuvent aider le Conseil Constitutionnel à établir sa décision le cas échéant.

A mes yeux, cet homme a tout compris.

Mardi 12 mai 2009

Lors d’une réunion de travail sur Vichy, j’ai fait la rencontre d’un homme nommé Jean-Michel Billaut. Cet homme nous a alors fait part de sa vision du Web 2.0, vision qui passe un sacré coup de Karcher à ma conception du Web, beaucoup plus axée technique (AJAX, Interface Utilisateur, Charte graphique « 2.0″…).

Utilisation optimum de Facebook, Viadeo, Twitter et autres joyeusetés du genre…
Dans la logique de ne pas « réinventer la roue », je crois bien avoir croisé Dieu le père. En tout cas, chapeau l’artiste. Vous avez le premier article pro « Internet » de mon blog, et ce n’est que justice!

Allez voir son blog, vous n’allez pas être déçus. Sincèrement.